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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE
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COQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQ
Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1271493
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1994

Présentation de la marque COQ

Déposée le 2 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE domicilié(e) 31, Cours Fauriel, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CORINNE , ORAZUR , TANNIX , MANUFRANCE SAINT-ETIENNE , FASTBOLT , CONTROLE MANUFRANCE MF , FOX , MF MANUFRANCE SAINT-ETIENNE , MANUFRANCE 42 rue du Louvre PARIS


Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE - MANUFRANCE - Société Anonyme - 31, Cours Fauriel, 42000 SAINT-ETIENNE - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Inscription - Transmission de propriété n°32261 - Publication au BOPI 1984-42

Produits alimentaires pour animaux;machines et machines-outils;moteurs (excepté véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie;fourchettes et cuillers; armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.